Le présent site celinemareschal.com est édité par :
Directrice de la publication : Céline Mareschal.
L'éditrice exerce sous le régime de la micro-entreprise, conformément à l'article L. 123-1-1 du Code de commerce.
T.V.A. non applicable, art. 293 B du CGI. Les prix indiqués sur le site sont exprimés hors taxes ; aucune TVA n'est facturée ni récupérable.
L'ensemble des éléments du site — structure, arborescence, textes, photographies, illustrations, marques, logos, codes, fichiers CSS et JavaScript — est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Céline Mareschal ou de ses ayants droit.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse et préalable de l'éditrice, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques, logos et signes distinctifs reproduits sur le site (notamment au sein des pages Projets) demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs ; ils sont présentés à des fins informatives et de portfolio.
Toute ressemblance avec d'autres sites ou contenus serait fortuite.
Les informations recueillies via le formulaire de contact font l'objet d'un traitement informatique destiné à permettre la prise de contact et l'établissement d'un devis. Ce traitement est fondé sur l'article 6.1.a du RGPD (consentement).
Conformément au Règlement général sur la protection des données et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition aux données vous concernant. Pour exercer ces droits : celine.maressschal@gmail.com.
Pour le détail complet, consulter la politique de confidentialité.
Le site n'utilise aucun cookie de mesure d'audience, aucun cookie publicitaire ni aucun traceur tiers. Seuls des éléments strictement techniques (mémoire locale du navigateur) peuvent être utilisés pour mémoriser l'état de l'interface.
Voir la politique cookies pour le détail.
L'éditrice s'efforce de garantir l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations ou de la présence de virus sur son site.
L'utilisation du site se fait sous l'entière responsabilité de l'internaute. Celui-ci est tenu de respecter les lois et règlements en vigueur, notamment en matière de propriété intellectuelle.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (Calendly, réseaux sociaux, ressources externes). L'éditrice n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques.
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige et après tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.
Pour toute réclamation, vous pouvez également recourir gratuitement au médiateur de la consommation : liste des médiateurs agréés sur economie.gouv.fr.
Pour toute question relative au site, à son contenu ou à son fonctionnement :
